Informations légales relatives au site.

Dernière mise à jour : 22 octobre 2026.

Éditeur et exploitant du site

Site : Samsaras — www.samsaras.fr
Exploitant : Franck Subra — Entrepreneur individuel (EI)
Régime : micro-entrepreneur
SIREN : 500 571 609
SIRET : 500 571 609 00030
Adresse professionnelle : 198 impasse des châtaigniers, 31340 Vacquiers, France
Email : contact@samsaras.fr
Téléphone : 06 68 41 39 42
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Franck Subra, en sa qualité d’exploitant du site. Pour toute question relative à une information publiée, vous pouvez utiliser les coordonnées ci-dessus ou le formulaire de contact.

Activité du site

Samsaras est un service numérique permettant de préserver, organiser et transmettre des messages, textes, photographies, vidéos, audios et documents à des bénéficiaires désignés. Leur accès peut être immédiat ou posthume selon les choix du membre et les conditions applicables au service.

Samsaras ne se substitue pas à un notaire ni à un conseil juridique ou successoral. Les conditions d’accès, l’essai gratuit, les abonnements et les règles d’utilisation sont précisés dans les conditions générales de vente et d’utilisation.

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS — OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com (nouvel onglet)

Accès au site

L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible. L’accès peut être temporairement interrompu, notamment pour maintenance, mise à jour ou incident technique. Les conditions de disponibilité du service sont précisées dans les conditions générales, sans préjudice des droits légaux applicables aux utilisateurs.

Responsabilité

L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité et l’exactitude des informations présentes sur le site, sans toutefois garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

Vous pouvez signaler une erreur, un dysfonctionnement ou un contenu susceptible de porter atteinte à vos droits via la page Contact, en précisant les éléments permettant de le retrouver. Ces informations générales ne constituent pas une exclusion des responsabilités ou garanties prévues par la loi.

Propriété intellectuelle

Les textes de présentation, éléments graphiques, logos et autres éléments du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables, sous réserve des droits de leurs titulaires respectifs et des licences des composants tiers. Leur reproduction ou exploitation requiert les autorisations nécessaires, sauf exception prévue par la loi.

Les souvenirs, documents et fichiers déposés dans les espaces privés restent soumis aux droits de leurs auteurs et titulaires respectifs. Leur dépôt ne constitue pas une cession de propriété à Samsaras et ne les transforme pas en contenus publics.

Données personnelles et outils de mesure

Les informations sur les données collectées, les finalités, les durées de conservation, les outils de mesure et l’exercice des droits figurent dans la politique de confidentialité. Les conditions générales et les présentes mentions légales ne remplacent pas les choix de consentement applicables aux outils facultatifs.

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